Politique de confidentialité

ARTICLE 1 : PRÉAMBULE

Cette politique de confidentialité s'applique au site : Abeille 3D.

La présente politique de confidentialité a pour but d'exposer aux utilisateurs du site :

• La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d'identifier un utilisateur. Il s'agit notamment du prénom et du nom, de l'âge, de l'adresse postale, l'adresse mail, la localisation de l'utilisateur ou encore son adresse IP ;

• Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ;

• Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;

• A qui ces données sont transmises ;

• Éventuellement, la politique du site en matière de fichiers "cookies".

Cette politique de confidentialité complète les mentions légales et les conditions générales de vente, que les utilisateurs peuvent consulter aux adresses ci-après :

Mentions légales Conditions générales de vente

ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de l'article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

• Licéité, loyauté et transparence : les données ne sont collectées et traitées que sur l’une des bases légales prévues par l’article 6 du règlement européen 2016/679 — notamment l’exécution d’un contrat, le consentement, le respect d’une obligation légale ou l’intérêt légitime du responsable du traitement. À chaque fois que des données à caractère personnel sont collectées, l’utilisateur est informé de cette collecte et des raisons pour lesquelles elle est effectuée ;

• Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans la présente politique de confidentialité ;

• Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;

• Conservation des données réduite dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé. Lorsque cette durée ne peut pas être déterminée par avance, l’utilisateur est informé des critères qui permettent de l’établir ;

• Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s'engage à garantir l'intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d'être licites, et ce conformément aux exigences de l'article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s'ils respectent au moins l'une des conditions ci-après énumérées :

• L'utilisateur a expressément consenti au traitement ;

• Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d'un contrat ;

• Le traitement répond à une obligation légale ;

• Le traitement s'explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique ;

• Le traitement peut s'expliquer par une nécessité liée à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou qui relève de l'exercice de l'autorité publique ;

• Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE

A. DONNÉES COLLECTÉES ET TRAITÉES ET MODE DE COLLECTE

Les données à caractère personnel collectées sur le site Abeille 3D sont les suivantes :

• Nom, prénom

• Adresse postale (livraison et facturation)

• Numéro de téléphone

• Adresse email

• Adresse IP, navigateur utilisé pour consulter le site et journaux de connexion

• Contenu des commandes, des devis et des paniers, y compris les fichiers transmis pour l’étude et la fabrication

• Provenance de la visite qui a mené à une commande : site ou campagne d’origine, page d’arrivée, nombre de pages vues et de visites, type d’appareil et, le cas échéant, date et heure du dernier clic sur une de nos annonces Google (voir l’article 6)

• Avis et commentaires : ceux déposés sur le site jusqu’en 2023 (nom, adresse email, note, commentaire, photos éventuelles) et ceux que nous transmet notre prestataire d’avis clients (prénom, nom, note et commentaire)

• Pour les clients professionnels : raison sociale, numéro SIREN ou SIRET, numéro de TVA intracommunautaire et, le cas échéant, adresse de réception des factures électroniques

• Moyens de paiement que l’utilisateur choisit d’enregistrer pour ses prochains achats : type de carte, 4 derniers chiffres et date d’expiration, ou adresse du compte PayPal — jamais le numéro complet de la carte

• Descriptions et images transmises au générateur de modèles 3D, et modèles générés

• Conversations avec l’assistante Mélia : messages, photos jointes, résumé des calculs de prix, contenu du panier, informations des commandes du client connecté transmises à l’assistante à partir du moment où son message les évoque et jusqu’à la fin de la conversation, empreinte codée de l’adresse IP (voir le point J ci-dessous)

• Messages adressés via le formulaire de contact ou par courriel

• Indications d’ouverture et de clic des courriels que nous envoyons (voir le point G ci-dessous)

Ces données sont collectées lorsque l'utilisateur effectue l'une des opérations suivantes sur le site :

• Lorsque l’utilisateur consulte le site (adresse IP, navigateur, journaux de connexion et traceurs : voir l’article 6)

• Lorsque l’utilisateur effectue un achat sur le site

• Lorsque l’utilisateur crée un compte sur le site

• Lorsque l’utilisateur se connecte sur le site

• Lorsque l’utilisateur prépare une demande de devis ou dépose des fichiers en vue d’un chiffrage

• Lorsque l’utilisateur utilise le générateur de modèles 3D

• Lorsque l’utilisateur converse avec l’assistante Mélia (voir le point J ci-dessous)

• Lorsque l’utilisateur remplit le formulaire de contact

• Lorsque l’utilisateur nous écrit par courriel

• Lorsque l’utilisateur ouvre un courriel que nous lui avons envoyé ou clique sur l’un de ses liens (voir le point G ci-dessous)

• Lorsque l’utilisateur constitue un panier, y compris lorsqu’il ne finalise pas sa commande (voir le point D ci-dessous)

Les données sont collectées directement auprès de l’utilisateur : le site ne collecte aucune donnée le concernant auprès de sources tierces, sauf dans les cas suivants : lorsque l’utilisateur enregistre un moyen de paiement, notre prestataire de paiement nous communique le type de carte, ses 4 derniers chiffres et sa date d’expiration, ou l’adresse du compte PayPal ; pour les clients professionnels, le résultat de la vérification de leur numéro de TVA intracommunautaire (voir le point E ci-dessous) et l’adresse à laquelle ils reçoivent leurs factures électroniques, lue dans l’annuaire national de la facturation électronique (voir le point F ci-dessous) ; les avis que nos clients déposent auprès de notre prestataire d’avis clients, qui nous les transmet pour les afficher sur le site (prénom, nom, note et commentaire). La fourniture des informations demandées lors de la commande (identité, adresses, téléphone, email) conditionne la conclusion et l’exécution du contrat de vente : sans elles, la commande ne peut être ni traitée ni livrée.

Par ailleurs, lors d'un paiement sur le site, il sera conservé dans les systèmes informatiques de l'éditeur du site une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

Le responsable du traitement conserve les données dans des conditions raisonnables de sécurité, pour des durées qui dépendent de leur nature :

• les données liées aux commandes et aux factures : 10 ans, conformément aux obligations légales et comptables ;

• parmi les données de commande, l’adresse IP et le navigateur enregistrés au moment de l’achat : 10 ans également, afin de pouvoir établir dans quelles conditions la commande a été passée en cas de contestation ;

• la provenance de la visite enregistrée avec une commande ou une demande de devis, y compris, le cas échéant, la date et l’heure du dernier clic sur une de nos annonces Google : 10 ans, avec la commande (pour un devis resté sans commande, la durée indiquée ci-dessous pour les devis), pour suivre l’origine de nos ventes ;

• les données du compte client : tant que le compte existe. Le client peut le supprimer lui-même depuis son espace personnel ; la suppression prend effet 15 jours plus tard, délai pendant lequel il peut revenir sur sa décision. Un compte resté inactif pendant 3 ans est en principe supprimé automatiquement ;

• les éléments conservés sur les moyens de paiement enregistrés (voir le point B ci-dessous) : au plus 10 ans ;

• les données de relance de panier abandonné : 30 jours, ou 90 jours en cas de commande (voir le point D ci-dessous) ;

• les fichiers transmis avec notre outil de devis en ligne : ils sont effacés de notre serveur au bout de 30 jours s’ils ne sont liés ni à un devis ni à une commande, de 90 jours s’ils sont liés à un devis non validé et de 180 jours s’ils sont liés à une commande ; la copie des fichiers des devis et des commandes conservée sur l’espace Google Drive de l’entreprise : au plus 3 ans ;

• les devis n’ayant pas donné lieu à une commande : au plus 3 ans après le dernier contact ;

• les demandes de devis faites avec nos précédents outils de devis, jusqu’en juin 2026, et les fichiers qui les accompagnent : au plus 10 ans ;

• les messages reçus par le formulaire de contact : au plus 3 ans après le dernier contact ;

• les avis et commentaires, y compris ceux que nous transmet notre prestataire d’avis clients : au plus 10 ans après leur dépôt ;

• les courriels envoyés depuis le site : 1 an dans le journal d’envoi du site, avec les indications d’ouverture et de clic (voir le point G ci-dessous) ;

• les courriels échangés avec l’entreprise, y compris les copies des courriels envoyés depuis le site et des messages reçus par le formulaire de contact : au plus 10 ans, dans sa messagerie, chez ses prestataires d’envoi de courriels et dans son outil interne de gestion (voir le point H ci-dessous) ;

• les modèles créés avec le générateur de modèles 3D : 7 jours s’ils ont été générés gratuitement, 30 jours s’ils ont été déverrouillés, délai prolongé de 30 jours au plus tant que leur copie de secours n’a pas abouti ; une copie d’un modèle déverrouillé, ou dont l’impression a été demandée, est conservée 90 jours de plus sur l’espace Google Drive de l’entreprise ; la description ou l’image qui a servi à créer le modèle, et son aperçu : au plus 3 ans ;

• les conversations avec l’assistante Mélia : elles prennent fin au plus tard 2 heures après le dernier échange, ou 24 heures après leur ouverture, et sont alors closes, en principe dans l’heure qui suit ; à la clôture, photos, empreinte de l’adresse IP, messages du visiteur, informations de commandes transmises et toutes les réponses de l’assistante écrites à partir de cette transmission sont supprimés ; les autres réponses de l’assistante et ses propositions, masquées, et la fiche technique de la conversation sont supprimées 30 jours plus tard ; un message transmis à l’atelier, avec la conversation si l’utilisateur l’y joint, suit la durée des courriels ; la mention portée par une commande passée après avoir utilisé Mélia : 10 ans, avec la commande ; le relevé technique des appels au service d’intelligence artificielle et les compteurs de la bulle d’aide : 400 jours (voir le point J ci-dessous) ;

• les journaux techniques de sécurité (adresses IP, pages demandées, tentatives de connexion) : de quelques heures à 5 semaines environ selon le journal ; le pare-feu du site garde en outre les 500 dernières tentatives de connexion ;

• l’enregistrement des choix exprimés dans le bandeau de consentement, avec l’adresse IP partiellement masquée : au plus 3 ans, afin de pouvoir justifier du choix exprimé ;

• les copies du site et de sa base de données : les sauvegardes courantes, conservées sur notre serveur et sur Google Drive, sont remplacées au bout de quelques jours à quelques semaines ; les autres copies (copies ponctuelles, anciennes sauvegardes, copie servant aux essais du site, archives de nos anciens outils de gestion), ainsi que les données laissées dans la base du site par d’anciennes extensions : au plus 10 ans.

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

• Les données d’identité, les coordonnées postales et le numéro de téléphone sont collectés pour établir les devis, traiter, fabriquer et livrer les commandes, et établir les factures, puis les transmettre par notre plateforme de facturation électronique (voir le point F ci-dessous)

• L’adresse email est collectée pour la gestion du compte client, l’envoi des informations liées aux devis et aux commandes (confirmation, suivi, facture) et, le cas échéant, le rappel d’un panier ou d’une demande de devis laissés en cours (voir le point D ci-dessous)

• L’adresse IP et les journaux techniques sont traités pour assurer la sécurité du site et prévenir les fraudes et les abus

• L’adresse IP et le navigateur enregistrés au moment d’une commande restent attachés à cette commande, afin de pouvoir établir dans quelles conditions elle a été passée en cas de contestation ; cette conservation repose sur notre intérêt légitime, auquel l’utilisateur peut s’opposer (voir l’article 5)

• La provenance de la visite qui a mené à une commande est enregistrée avec cette commande, pour connaître l’origine de nos ventes (voir l’article 6)

• Les fichiers et documents transmis par l’utilisateur servent exclusivement à l’étude, au chiffrage et à la fabrication de ses pièces

• Les descriptions et images transmises au générateur de modèles 3D servent à générer les modèles demandés (voir le point I ci-dessous)

• Les messages adressés à l’assistante Mélia servent à répondre aux visiteurs, à renseigner les clients connectés sur leurs propres commandes, à préparer à leur demande un calcul de prix, un ajout au panier, une demande de devis ou un message à l’atelier, à contrôler la qualité des réponses, à limiter les abus et le coût du service et à savoir si l’assistante aide à vendre. D’anciennes réponses de l’atelier à ses clients et correspondants, avec la question à laquelle elles répondent, peuvent aussi servir, une fois masquées, à donner aux réponses de Mélia et, le cas échéant, aux projets de réponse de notre outil interne le style de l’atelier (voir le point J ci-dessous)

• Après une commande, les nom, prénom et adresse email du client, ainsi que la référence, la date et les articles de l’achat, peuvent être transmis à notre prestataire d’avis clients afin de recueillir une évaluation ; l’utilisateur peut s’opposer à tout moment à ces sollicitations

• Les messages adressés via le formulaire de contact ou par courriel sont traités pour répondre aux demandes (voir aussi le point H ci-dessous)

• Les indications d’ouverture et de clic des courriels servent à vérifier que nos messages sont bien reçus et lus (voir le point G ci-dessous)

• Les coordonnées bancaires ne sont ni collectées ni conservées par le site : les paiements par carte bancaire et par PayPal sont traités directement par nos prestataires de paiement (voir le point B ci-dessous), et les règlements par virement s’effectuent depuis la banque de l’utilisateur. Lorsque l’utilisateur enregistre un moyen de paiement pour ses prochains achats, le site n’en conserve que le type de carte, les 4 derniers chiffres et la date d’expiration, ou l’adresse du compte PayPal, ainsi que l’identifiant attribué par le prestataire

• Les traceurs de mesure d’audience et de publicité, et la protection des formulaires contre les robots, sont décrits à l’article 6

• Le journal du serveur web est en outre relu chaque nuit pour compter les visites venues d’assistants d’intelligence artificielle : seuls des totaux par jour et par page en sont gardés, sans adresse IP de visiteur

• Les données de la boutique peuvent être consultées pour développer et maintenir le site et nos outils, y compris à l’aide d’un assistant d’intelligence artificielle (voir le point B ci-dessous) ; l’historique des ventes sert en outre à suivre l’activité de l’entreprise (voir le point H ci-dessous)

Ces traitements reposent sur les bases légales suivantes :

• l’exécution du contrat conclu avec l’utilisateur, ou de mesures précontractuelles prises à sa demande : devis, commandes, paiement, fabrication, livraison, compte client, générateur de modèles 3D, réponses aux clients sur leurs commandes ;

• le respect de nos obligations légales : établissement des factures et conservation des pièces comptables ;

• le consentement de l’utilisateur, exprimé dans le bandeau de consentement : mesure d’audience par Google Analytics, mesure des ventes issues de nos annonces Google Ads et annonces Google AdSense (voir l’article 6).

Notre intérêt légitime, auquel l’utilisateur peut s’opposer (voir l’article 5), fonde les autres traitements :

• assurer la sécurité du site et prévenir les fraudes et les abus, y compris en protégeant nos formulaires contre les robots ;

• conserver l’adresse IP et le navigateur des commandes, pour la raison indiquée ci-dessus ;

• connaître la provenance des visites qui mènent à nos commandes, y compris, le cas échéant, la date et l’heure du dernier clic sur une de nos annonces Google (voir l’article 6) ;

• répondre aux personnes qui nous écrivent ;

• renseigner les visiteurs, et les clients connectés sur leurs propres commandes, grâce à l’assistante Mélia, contrôler la qualité de ses réponses, en limiter les abus et le coût, savoir si elle aide à vendre, et donner à ses réponses et, le cas échéant, aux projets de réponse de notre outil interne le style de l’atelier à partir d’anciens courriels masqués (voir le point J ci-dessous) ;

• rappeler un panier ou une demande de devis laissés en cours (voir le point D ci-dessous) ;

• vérifier que nos courriels sont bien reçus et lus (voir le point G ci-dessous) ;

• recueillir l’avis de nos clients après une commande ;

• faciliter et fiabiliser la saisie des informations des clients professionnels (voir le point E ci-dessous) ;

• utiliser dès à présent la plateforme de facturation électronique pour l’ensemble de nos factures (voir le point F ci-dessous) ;

• organiser notre travail, trier nos courriels et préparer nos réponses à l’aide d’un service d’intelligence artificielle, et suivre l’activité de l’entreprise (voir le point H ci-dessous) ;

• mesurer la fréquentation du site sans cookie (statistiques de Cloudflare) et compter les visites venues d’assistants d’intelligence artificielle ;

• sauvegarder nos données, et développer et maintenir le site et nos outils, y compris à l’aide d’un assistant d’intelligence artificielle.

B. TRANSMISSION DES DONNÉES A DES TIERS

Vos données à caractère personnel ne sont ni vendues ni louées. Elles ne sont communiquées à des tiers à des fins commerciales que dans le cadre de la mesure publicitaire et des annonces de Google décrites à l’article 6.

Elles sont traitées, pour notre compte et sur nos instructions, par les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site et de l’entreprise :

• l’hébergement du site et des données est assuré par Ligne Web Services (LWS), sur des serveurs situés en France (voir le point C ci-dessous) ;

• l’acheminement de nos courriels (confirmations de commande, factures, devis, informations de suivi, rappels de panier) est assuré par Google Workspace (Gmail), qui en conserve une copie dans notre messagerie ; Brevo, anciennement Sendinblue, société française, achemine les messages destinés à nos propres boîtes et certaines alertes techniques, et prend le relais si Gmail ne répond pas (voir le point G ci-dessous) ;

• nos sauvegardes sont conservées sur Google Drive : copies de nos factures, des fichiers des commandes et des devis et des modèles du générateur 3D, copies des fichiers du site et copies chiffrées de sa base de données et de notre outil interne ;

• la protection et l’accélération du site, ainsi que des statistiques de fréquentation sans cookie, sont assurées par Cloudflare, dont le réseau traite des données techniques (adresse IP, journaux de connexion) ;

• la préparation des expéditions est assurée par notre plateforme d’expédition, Boxtal (et, jusqu’en septembre 2026, Sendcloud), qui reçoit les coordonnées de livraison (nom, adresse, téléphone, email) et les transmet au transporteur choisi ;

• l’émission et la transmission de nos factures électroniques sont assurées par la plateforme Super PDP (voir le point F ci-dessous) ;

• l’hébergement de notre outil interne de gestion des commandes et des courriels est assuré par Ikoula, en France (voir le point H ci-dessous) ;

• le service d’intelligence artificielle utilisé par cet outil interne est Claude, de la société Anthropic, ou ChatGPT, de la société OpenAI, selon le réglage de l’outil (voir le point H ci-dessous) ; l’assistante Mélia utilise Claude, de la société Anthropic, ou les modèles de la société OpenAI, éditrice de ChatGPT, selon le réglage du site (voir le point J ci-dessous).

Reçoivent également certaines de vos données, dans la mesure nécessaire :

• nos prestataires de paiement, Stripe et PayPal (voir ci-dessous) ;

• les transporteurs qui livrent les commandes, qui reçoivent les coordonnées de livraison ;

• la Société des Avis Garantis, société française, qui recueille les avis clients après commande et reçoit pour cela les nom, prénom et adresse email du client, ainsi que la référence, la date et les articles de la commande ;

• l’administration fiscale et, pour un client professionnel, la plateforme qui reçoit ses factures (voir le point F ci-dessous) ;

• la Commission européenne, qui vérifie l’existence des numéros de TVA intracommunautaire (voir le point E ci-dessous) ;

• notre logiciel de comptabilité, Comptalib, qui reçoit chaque nuit les commandes terminées, avec l’ensemble des informations qu’elles contiennent, et notre cabinet d’expertise comptable, pour la tenue de notre comptabilité ;

• Zapier, service d’automatisation, qui dispose d’un accès aux commandes de la boutique ;

• Google, pour la mesure d’audience, la mesure publicitaire, les annonces et la protection des formulaires contre les robots (voir l’article 6) ;

• l’éditeur du pare-feu du site, Wordfence (société Defiant), avec lequel le site échange des informations sur les tentatives d’attaque, dont les adresses IP concernées ;

• les services d’intelligence artificielle du générateur de modèles 3D, Meshy, Tripo et Hitem3D (voir le point I ci-dessous) ;

• l’assistant d’intelligence artificielle qui nous aide à développer et à maintenir le site, Claude, de la société Anthropic, qui peut accéder ponctuellement aux données de la boutique et de notre messagerie pour les besoins de ces travaux.

Certains de ces destinataires traitent des données en dehors de l’Union européenne, notamment aux États-Unis :

• pour Google (Google Workspace, Google Analytics, Google Tag Manager, Google Ads, Google AdSense et reCAPTCHA), Cloudflare, Stripe et Zapier, les transferts vers les États-Unis reposent sur l’inscription de Google LLC, de Cloudflare, Inc., de Stripe, LLC et de Zapier, Inc. sur la liste du cadre de protection des données UE–États-Unis, que la Commission européenne a reconnu adéquat par sa décision du 10 juillet 2023 ; les contrats de Google, de Cloudflare et de Stripe prévoient en outre les clauses contractuelles types de la Commission européenne ;

• pour les services d’intelligence artificielle cités ci-dessus (Anthropic, OpenAI, Meshy, Tripo et Hitem3D) et l’éditeur du pare-feu du site, des données peuvent être transférées hors de l’Union européenne, notamment aux États-Unis et en Asie, sans qu’une décision d’adéquation de la Commission européenne couvre ces transferts ; les conditions d’Anthropic et d’OpenAI pour les entreprises prévoient les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Des informations sur ces transferts, et sur ceux que peuvent effectuer nos autres destinataires, ainsi qu’une copie des clauses contractuelles types de la Commission européenne et des accords de traitement des données publiés par Anthropic et OpenAI, peuvent être obtenues en nous écrivant à [email protected].

Le paiement par carte bancaire saisie dans le formulaire « Carte bancaire » de notre page de paiement, ainsi que, le cas échéant, les paiements rapides proposés par Stripe, sont traités directement par Stripe, qui agit pour notre compte pour l’exécution du paiement, et en qualité de responsable de traitement distinct pour ses propres finalités (lutte contre la fraude, vérification du moyen de paiement, respect de ses obligations légales). Le paiement par l’intermédiaire des boutons PayPal, y compris, le cas échéant, par carte bancaire, est traité directement par PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., établissement de crédit agréé au Luxembourg, qui agit en qualité de responsable de traitement distinct pour les données de paiement. Vos coordonnées bancaires sont saisies chez ces prestataires et ne transitent jamais par nos serveurs. Si vous choisissez d’enregistrer un moyen de paiement pour vos prochains achats, ces prestataires le conservent ; le site n’en garde que les éléments indiqués au point A ci-dessus. Les règlements par virement s’effectuent depuis votre banque.

Les prestataires qui agissent pour notre compte n’utilisent vos données que pour la prestation qui leur est confiée et ne sont pas autorisés à les exploiter à d’autres fins. Aucun transfert de vos données n’est effectué en dehors de l’Union européenne pour l’hébergement du site ; le traitement des paiements par PayPal, et par Stripe pour ses propres finalités, est régi par leur propre politique de confidentialité. Enfin, lorsque vous utilisez la saisie assistée du numéro d’entreprise, votre navigateur interroge lui-même l’annuaire public des entreprises : ce service n’agit pas pour notre compte et ne reçoit aucune donnée de notre part (voir le point E ci-dessous).

C. HÉBERGEMENT DES DONNÉES

Le site Abeille 3D est hébergé par : Ligne Web Services, dont le siège est situé à l'adresse ci-après :

2 rue Jules Ferry, 88190 Golbey, FRANCE

L'hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : 01 77 62 30 03

Le site et sa base de données sont hébergés en France, chez LWS. Certaines données sont également traitées par les destinataires cités au point B ci-dessus, dont certains en dehors de l’Union européenne.

D. RELANCE DE PANIER ABANDONNÉ

Lorsque vous constituez un panier ou préparez une demande de devis sur notre site sans les finaliser, nous conservons leur contenu ainsi que l'adresse électronique que vous avez saisie lors de la commande, afin de vous envoyer un ou deux rappels contenant un lien vous permettant de les reprendre et, le cas échéant, un code de réduction. Une mention vous en informe au moment où vous saisissez votre adresse. Ces rappels peuvent être adressés à toute personne qui a saisi son adresse, qu'elle soit déjà cliente ou non.

Finalité : vous permettre de retrouver un panier ou une demande de devis laissés en cours et finaliser votre commande.

Base légale : notre intérêt légitime à vous proposer de poursuivre un achat que vous avez commencé, dans le respect de votre droit d'opposition.

Données traitées : adresse électronique, prénom s'il a été saisi, contenu du panier (articles, options, fichiers déposés le cas échéant), montant, dates de constitution, d'abandon, d'envoi des rappels et de reprise.

Durée de conservation : 30 jours pour un panier non finalisé (le contenu et l'adresse sont ensuite effacés), 90 jours pour un panier ayant donné lieu à une commande, à des fins statistiques, avant anonymisation. Le message de rappel lui-même est conservé 1 an dans le journal d'envoi du site, et une copie reste dans la messagerie de l'entreprise (voir le point G ci-dessous). Si vous vous désinscrivez, nous gardons, sans limite de durée, une empreinte codée de votre adresse, afin de ne plus vous écrire.

Destinataires : les données ne sont transmises à aucun tiers en dehors de nos prestataires techniques : elles sont hébergées chez notre hébergeur, et les messages sont acheminés par Google Workspace (Gmail) ou, en secours, par Brevo.

Vos droits : chaque message contient un lien de désinscription en un clic. Vous pouvez également nous écrire à [email protected] pour vous opposer à ces rappels, ou pour demander l'accès, la rectification ou l'effacement de vos données.

E. SAISIE ASSISTÉE ET VÉRIFICATION DU NUMÉRO D’ENTREPRISE (CLIENTS PROFESSIONNELS)

Lorsque vous commandez pour une entreprise établie en France, un champ « Nom de l’entreprise ou SIREN » vous aide à renseigner vos informations de facturation. Pendant votre saisie, votre navigateur interroge directement l’annuaire public des entreprises — le service officiel opéré par la DINUM (données Sirene de l’INSEE) — afin de vous proposer votre entreprise et de pré-remplir sa raison sociale, son numéro et son adresse.

Finalité : vous éviter la saisie manuelle des coordonnées de votre entreprise et fiabiliser les informations exigées pour la facturation entre professionnels.

Base légale : notre intérêt légitime à simplifier la commande et à garantir l’exactitude des informations de facturation des clients professionnels.

Données traitées : uniquement ce que vous tapez dans ce champ (nom d’entreprise, numéro SIREN ou SIRET). La requête part de votre propre navigateur — comme lorsque vous consultez un site public — et ne transite pas par nos serveurs ; aucune autre donnée (nom, adresse, courriel, téléphone) n’est transmise. Si vous êtes entrepreneur individuel, la dénomination de votre entreprise peut correspondre à votre nom : la recherche porte alors sur cette donnée, au même titre qu’une consultation de l’annuaire public.

Destinataire : l’annuaire officiel des entreprises, service public gratuit opéré par la DINUM (Direction interministérielle du numérique) à partir des données Sirene de l’INSEE. Cet organisme agit en qualité de responsable de traitement distinct : il exploite cet annuaire pour sa propre mission de service public, et non pour notre compte. Les entreprises qui se sont opposées à la diffusion de leurs données Sirene ne figurent pas dans les résultats.

Durée de conservation : aucune de notre côté. Les résultats restent dans votre navigateur le temps de votre visite, puis disparaissent ; rien n’est enregistré dans nos bases de données.

Vos droits : la saisie assistée est une aide, pas une obligation — vous pouvez toujours renseigner ou corriger vos informations à la main, et une adresse déjà saisie n’est jamais écrasée. Pour toute question sur ce traitement, écrivez-nous à [email protected].

Vérification du numéro de TVA intracommunautaire : lorsque vous indiquez un numéro de TVA intracommunautaire, nos serveurs vérifient qu’il existe en interrogeant le service VIES de la Commission européenne ; aucune autre donnée vous concernant n’est transmise. Le résultat (valide, invalide ou service indisponible) et sa date sont conservés avec la commande, pour la même durée qu’elle ; nos serveurs gardent en outre une semaine le dernier résultat obtenu pour un même numéro, afin de ne pas interroger le service à chaque commande. Cette vérification repose sur notre intérêt légitime à fiabiliser les mentions de nos factures ; elle ne bloque jamais une commande.

F. FACTURATION ÉLECTRONIQUE

Depuis le 5 septembre 2026, nos factures, factures d’acompte et avoirs sont émis au format électronique et déposés, pour tous nos clients, particuliers comme professionnels, sur une plateforme de facturation électronique immatriculée par l’administration fiscale : Super PDP (société SUPER G SAS, Paris).

Finalité : émettre, transmettre et conserver nos factures dans le format et par le circuit prévus par la réforme de la facturation électronique ; transmettre à l’administration fiscale les données de facturation prévues par la réglementation ; adresser à un client professionnel ses factures par la plateforme qui les reçoit pour lui.

Base légale : l’établissement des factures répond à une obligation légale. L’émission des factures électroniques par une plateforme ne sera obligatoire pour notre entreprise qu’à compter du 1er septembre 2027, et seulement pour les factures de nos clients professionnels établis en France ; pour nos autres clients, la loi prévoit seulement la transmission à l’administration de certaines données de vente. Nous utilisons dès à présent ce circuit pour l’ensemble de nos factures, sur le fondement de notre intérêt légitime à gérer toutes nos factures par un circuit unique, celui que la réforme rendra obligatoire.

Données transmises : l’identité et l’adresse de facturation de l’acheteur, l’adresse de livraison, son adresse électronique, pour un professionnel son numéro SIREN et son numéro de TVA intracommunautaire, le détail des articles, les montants et la TVA ; après le paiement, l’avis que la facture est encaissée. Pour un client professionnel, son numéro SIREN est aussi consulté dans l’annuaire national de la facturation électronique, par l’intermédiaire de la plateforme, afin de connaître l’adresse à laquelle il reçoit ses factures.

Destinataires : la plateforme Super PDP ; l’administration fiscale, à laquelle la plateforme transmet les données de facturation prévues par la réglementation ; pour un client professionnel, la plateforme qui reçoit ses factures.

Durée de conservation : 10 ans, comme toute facture (voir le point A ci-dessus).

G. COURRIELS ENVOYÉS PAR LE SITE

Les courriels que nous envoyons depuis le site — confirmations et suivi de commande, factures, devis, messages liés au compte, rappels de panier, messages que nous adressons à un client depuis la boutique — sont acheminés par Google Workspace (Gmail). Brevo achemine ceux qui sont destinés à nos propres boîtes, ainsi que certaines alertes techniques, et prend le relais si Gmail ne répond pas.

Journal d’envoi : le site garde, pendant 1 an, le texte de chaque courriel envoyé (sans les pièces jointes), avec son destinataire et sa date, afin de pouvoir vérifier qu’un message est bien parti et d’en retrouver le contenu en cas de question. Une copie complète des courriels envoyés par Gmail reste en outre dans la messagerie de l’entreprise (voir le point A ci-dessus).

Suivi des ouvertures et des clics : ces courriels contiennent une petite image invisible et des liens de redirection qui nous indiquent si le message a été ouvert et si l’un de ses liens a été cliqué. Seuls le type d’événement (ouverture ou clic) et sa date sont enregistrés, rattachés au courriel concerné ; aucune adresse IP n’est enregistrée. Ces indications sont conservées 1 an, avec le journal d’envoi.

Finalité : vérifier que nos courriels sont bien reçus et lus, et retrouver les échanges liés à une commande.

Base légale : notre intérêt légitime à nous assurer que les informations importantes (confirmation, facture, devis) parviennent à nos clients.

Vos droits : vous pouvez vous opposer à ce suivi en nous écrivant à [email protected]. Vous pouvez aussi empêcher le suivi des ouvertures en désactivant l’affichage automatique des images dans votre messagerie. Pour les rappels de panier, le lien de désinscription présent dans chaque message met fin aux envois (voir le point D ci-dessus).

H. OUTIL INTERNE DE GESTION DES COMMANDES ET DES COURRIELS

Nous utilisons un outil interne, hébergé en France chez Ikoula, pour organiser la fabrication des commandes et gérer nos échanges avec nos clients et nos correspondants. Il reçoit en continu les commandes passées sur le site, avec un accès en lecture et en écriture à la boutique, et relève la boîte de courriel de notre atelier.

Finalité : organiser et suivre la fabrication des commandes ; trier les courriels reçus et préparer les réponses, les relances et l’envoi des devis et des documents ; suivre les paiements ; suivre l’activité de l’entreprise à partir de l’historique des ventes.

Base légale : l’exécution du contrat, pour la fabrication, le suivi des commandes et les réponses aux clients ; notre intérêt légitime, pour le tri des courriels et la préparation des réponses à l’aide d’un service d’intelligence artificielle, qui nous permet de répondre plus vite, et pour le suivi de notre activité.

Données traitées : les données des commandes (numéro, statut, dates, nom, adresse électronique, téléphone, société, adresse de livraison, articles et fichiers joints, montants, moyen et date de paiement, note du client) ; l’historique des ventes, avec les coordonnées de facturation ; les courriels reçus et envoyés (expéditeur, destinataires, objet, texte, liste des pièces jointes) et les notes qui en sont tirées.

Intelligence artificielle : l’expéditeur, l’objet et le texte des courriels reçus, le fil des échanges avec le même correspondant et la fiche de la commande concernée (nom, adresse électronique, adresse de livraison, articles et notes) sont transmis à un service d’intelligence artificielle — Claude, de la société Anthropic, ou ChatGPT, de la société OpenAI, selon le réglage de l’outil — qui aide à trier les messages et propose des projets de réponse ; à la demande de la personne qui traite le message, des documents PDF joints peuvent aussi lui être transmis. Les réponses ne partent qu’après avoir été relues et envoyées par une personne.

Destinataires : l’hébergeur de l’outil, Ikoula, en France ; Google Workspace, pour la relève et l’envoi des courriels (Gmail) et pour les sauvegardes de l’outil (Google Drive) ; le service d’intelligence artificielle cité ci-dessus.

Transferts hors de l’Union européenne : le service d’intelligence artificielle et Google peuvent traiter des données hors de l’Union européenne, dans les conditions indiquées au point B ci-dessus.

Durée de conservation : au plus 10 ans pour les commandes, l’historique des ventes et les courriels, y compris dans les sauvegardes de l’outil.

I. GÉNÉRATEUR DE MODÈLES 3D

Le générateur de modèles 3D, accessible depuis un compte client, crée un modèle à partir d’une description écrite ou d’une image. Pour cela, la description saisie ou l’image transmise est envoyée à l’un des services d’intelligence artificielle suivants : Meshy, Tripo ou Hitem3D.

Finalité : générer le modèle demandé et, le cas échéant, préparer son impression.

Base légale : l’exécution du contrat ; et, pour les traces de protection décrites ci-dessous, notre intérêt légitime à protéger les modèles que nous vendons.

Données traitées : la description ou l’image transmise, les modèles générés et leurs aperçus, le solde et les achats de crédits.

Destinataires : les services Meshy, Tripo et Hitem3D. Selon leurs propres conditions, certains d’entre eux peuvent réutiliser les demandes reçues, notamment pour améliorer leurs modèles. Nous vous recommandons donc de ne faire figurer aucune information personnelle (nom, visage, adresse…) dans vos descriptions et vos images.

Transferts hors de l’Union européenne : ces services peuvent traiter les données hors de l’Union européenne, dans les conditions indiquées au point B ci-dessus.

Protection des modèles vendus : pour qu’un modèle déjà payé ne puisse pas être obtenu gratuitement une seconde fois, le site garde deux traces techniques de chaque modèle généré : une empreinte codée, calculée à partir du fichier, et la référence de ce fichier chez le service qui l’a produit. Prises isolément, ces traces ne contiennent ni le modèle, ni votre nom, ni votre adresse : elles servent seulement à reconnaître le fichier s’il est déposé de nouveau sur le site. La même empreinte figure aussi sur votre commande si vous avez fait imprimer ce modèle, et la référence figure dans l’historique de vos générations ; elles suivent alors la durée de conservation indiquée au point A. Les traces de protection, elles, sont conservées sans limite de durée : les effacer rendrait la protection inopérante, et le modèle redeviendrait téléchargeable gratuitement.

Modèles déverrouillés : lorsque vous déverrouillez un modèle, le site enregistre que votre compte peut le télécharger. Cette autorisation est effacée en même temps que votre compte.

Durée de conservation : voir le point A ci-dessus.

J. ASSISTANTE VIRTUELLE « MÉLIA »

Mélia est mise en service progressivement : tant que son bouton n’apparaît pas sur le site, elle ne vous est pas proposée et le site n’ouvre ni n’enregistre aucune conversation avec vous.

Le site propose une assistante virtuelle, Mélia, qui répond aux questions sur l’impression 3D et sur nos services, aide à préparer un calcul de prix ou une demande de devis, renseigne les clients connectés sur leurs propres commandes, et peut transmettre une demande à l’atelier. Mélia est un programme d’intelligence artificielle, et non une personne : elle l’indique dès l’ouverture de la discussion, et la mention « IA » reste affichée à côté de son nom. Elle ne s’ouvre que si vous cliquez sur son bouton ou sur la petite bulle d’aide qu’elle peut vous proposer (voir l’article 6) ; si vous cliquez sur une réponse toute prête de cette bulle, ce texte est aussitôt envoyé à Mélia comme un message de votre part. Utiliser Mélia est facultatif : notre outil de devis en ligne (le calculateur de prix), votre espace client, le formulaire de contact et le téléphone restent disponibles. Ses réponses peuvent comporter des erreurs : les prix et les délais qui s’appliquent à votre commande sont ceux que vous voyez, avant de valider, dans le calculateur de prix, sur le panier ou sur le devis. Mélia ne modifie rien à votre place : chaque changement de réglage, chaque ajout au panier, chaque retrait d’un article, chaque demande de devis et chaque message à l’atelier est validé par vous.

Finalité : répondre aux visiteurs et les orienter, et renseigner un client connecté sur ses propres commandes ; préparer, à leur demande, un calcul de prix, un ajout au panier, une demande de devis ou un message à l’atelier ; contrôler la qualité des réponses de Mélia et corriger ses consignes ; limiter les abus et maîtriser le coût du service ; savoir si l’assistante aide à vendre.

Base légale : notre intérêt légitime à renseigner rapidement les visiteurs et les clients de notre site, à contrôler et améliorer la qualité de ce service, à en limiter les abus et le coût, et à savoir s’il aide à vendre. Lorsqu’une personne de l’atelier répond à un client sur sa commande, cette réponse relève de l’exécution du contrat (voir les points A et H) ; la réponse de Mélia, que vous êtes libre de ne pas utiliser, relève de notre intérêt légitime. La suite donnée à une demande de devis ou à un message adressé à l’atelier relève des bases légales indiquées au point A.

Votre droit d’opposition : pour Mélia, vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de vos données, sans avoir à donner la raison que demande l’article 5, point d, en écrivant à [email protected]. Sur votre demande, nous désactivons pour votre compte l’envoi de vos commandes au service d’intelligence artificielle ; une conversation en cours qui en a reçu est alors close. Vous pouvez demander en même temps l’effacement des conversations rattachées à votre compte (voir l’article 5). Cette désactivation ne porte que sur vos commandes : si vous continuez d’utiliser Mélia, vos messages sont traités comme décrit dans ce point ; pour ne plus rien lui confier, il suffit de ne pas l’utiliser. L’encadré « Vos dernières commandes », que Mélia peut afficher dans la conversation, reste disponible tant que vous êtes connecté, même après votre opposition : son contenu est lu sur notre serveur et affiché dans votre navigateur, sans être transmis au service d’intelligence artificielle. Pour que cette opposition reste appliquée, le numéro de votre compte est gardé dans une liste jusqu’à la suppression de votre compte. Vous pouvez aussi utiliser Mélia sans être connecté à votre compte : elle ne reçoit alors aucune information de vos commandes.

Données traitées — ce que Mélia reçoit : les messages que vous lui écrivez et ses réponses. Les photos que vous joignez : elles sont réduites dans votre navigateur, et leurs données de position et de prise de vue sont retirées avant l’envoi. Un résumé des calculs de prix demandés (type et taille du fichier, dimensions et poids de la pièce, procédé, matière, couleur, qualité, remplissage, finitions, quantité, délai, montants), où vos fichiers sont désignés par un numéro (« fichier 1 ») et non par leur nom. La page du site où vous vous trouvez quand vous lui écrivez, la date, le fait que vous êtes connecté ou non, et les actions que vous faites depuis la discussion (ouverture du calculateur ou d’une page, ajout ou retrait d’un article, panier vidé, application d’une suggestion de réglage, envoi d’une demande de devis ou d’un message à l’atelier, ou le fait qu’un ajout ou un envoi n’a pas pu se faire). Le contenu de votre panier sur ce site (articles, quantités, montants, frais, délai et, le cas échéant, la mention qu’un code de réduction est appliqué, sans le code) et, si vous êtes connecté et que le Générateur 3D est payant, votre nombre de générations offertes et de crédits. L’avis (pouce levé ou baissé) que vous donnez sur une réponse. Enfin, une empreinte codée de votre adresse IP, calculée avec une clé secrète et renouvelée chaque jour, qui sert seulement à limiter les abus ; les compteurs qui en sont tirés pour limiter le nombre de demandes sont gardés environ 24 heures. Mélia ne peut rien changer elle-même à votre panier : retirer un article ou vider le panier se fait seulement quand vous cliquez sur le bouton correspondant, puis sur la confirmation qui vous est demandée ; ajouter une pièce se fait d’un clic sur le bouton d’ajout au panier.

Données traitées — si vous êtes connecté : la conversation est rattachée à votre compte. Lorsque la lecture des commandes est activée sur le site, Mélia reçoit les informations des commandes de ce compte, quel que soit leur état, dans deux cas : si votre message contient des mots qui évoquent vos commandes (par exemple « ma commande », « ma facture », « mon colis », « mon devis », « je n’ai pas reçu », un numéro de commande ou votre adresse de livraison ou de facturation), même si votre question ne porte pas vraiment sur une commande ; ou si Mélia constate que votre question porte sur elles. Dans ces deux cas, elle reçoit, pour les cinq commandes les plus récentes et pour celle dont vous donnez le numéro : numéro, date, état et, pour une commande terminée, date d’achèvement, articles et quantités, montant total et montant remboursé, état et date du paiement et moyen de paiement choisi, mode de livraison et numéro de suivi du colis, délai de fabrication choisi, documents disponibles et leur numéro (facture, avoir…), devis à régler, sa date limite ou le fait qu’il a expiré. Pour une seule commande, celle dont vous donnez le numéro ou, à défaut, la plus récente, elle reçoit en plus : le détail des articles (matière, couleur, finitions… et le commentaire que vous avez saisi sur un article), le prix de la livraison, la note que vous avez laissée en commandant et les deux derniers messages que l’atelier vous a adressés sur cette commande. Elle reçoit vos nom, société et adresse de livraison ou de facturation seulement si votre message les demande. À partir de ce message et jusqu’à la fin de la conversation, ces informations, y compris votre adresse si vous l’avez demandée, accompagnent vos messages suivants. Rien de cela ne lui est transmis si vous vous y êtes opposé (voir ci-dessus).

Données traitées — si vous demandez à parler à l’atelier : l’adresse électronique et le message que vous saisissez ; le motif de la demande, tel que l’affiche l’encadré d’où vous partez (ou, à défaut, « Demande ») ; si une conversation est en cours, la page du site où vous étiez quand elle a commencé (ou la page d’accueil si elle a commencé par le calcul du prix d’un fichier, ou la mention « autre page du site » pour certaines pages), la date et l’heure de son ouverture et un repère de huit caractères de cette conversation ; et, seulement si vous cochez la case prévue, le texte de la conversation, le résumé proposé par Mélia que vous voyez dans cet encadré et les prix calculés.

Ce que nous n’envoyons pas au service d’intelligence artificielle : vos fichiers 3D ne sont pas lus par Mélia : ils vont de votre navigateur à notre outil de devis en ligne, qui calcule le prix (voir le point A) ; le nom de vos fichiers, que notre serveur reçoit de cet outil avec le prix, y est gardé jusqu’à la clôture de la conversation et n’est pas transmis au service d’intelligence artificielle. De notre côté, nous n’ajoutons à ce que reçoit le service d’intelligence artificielle ni votre mot de passe, ni vos coordonnées bancaires (numéro de carte, IBAN), ni votre numéro de téléphone, ni votre adresse électronique, ni nos notes internes sur vos commandes, ni, autant que nous pouvons le détecter, le nom de vos fichiers, ni les commandes d’un autre client ou restées sans compte. Dans les textes de vos commandes (note, commentaires, messages de l’atelier), les adresses électroniques, numéros de téléphone, IBAN, numéros de carte et liens sont masqués, autant que nous pouvons les détecter. En revanche, ce que vous écrivez vous-même à Mélia est transmis tel quel, sans filtre, au service d’intelligence artificielle.

Mise en garde : n’indiquez à Mélia ni donnée sensible (santé, opinions, situation personnelle…), ni coordonnées bancaires, ni mot de passe, ni autres coordonnées (téléphone, adresse électronique) : elle n’en a pas besoin. Une adresse électronique ne se saisit que dans le formulaire « Parler à l’atelier ».

Intelligence artificielle : pour produire ses réponses, Mélia transmet à un service d’intelligence artificielle vos messages, vos photos, le résumé de vos calculs de prix, la page où vous vous trouvez, la date, le fait que vous êtes connecté ou non, vos actions depuis la discussion, le contenu de votre panier et, selon le cas, votre solde du Générateur 3D, les informations de vos commandes et la raison pour laquelle la bulle d’aide vous a été proposée (voir l’article 6). Ce service est Claude, de la société Anthropic, ou les modèles de la société OpenAI, éditrice de ChatGPT, selon le réglage du site. Pendant la conversation, vos photos sont gardées sur notre serveur et renvoyées à ce service avec chacun de vos messages. Chaque envoi porte un identifiant technique propre à cette conversation, qui ne contient ni votre nom ni votre compte. L’empreinte de votre adresse IP et les compteurs qui en sont tirés restent sur notre serveur : ils ne sont pas transmis à ce service. Nous n’utilisons pas les conversations pour entraîner un modèle d’intelligence artificielle ; d’après leurs conditions commerciales, nos prestataires n’y sont pas autorisés avec ce que nous leur envoyons. Nous pouvons relire les conversations pour contrôler la qualité des réponses et corriger les consignes de Mélia.

Apprentissage de la façon de répondre : pour que les réponses de Mélia et, le cas échéant, les projets de réponse de notre outil interne (voir le point H) soient écrits dans le style de l’atelier, nous pouvons faire analyser par le service d’intelligence artificielle de Mélia d’anciennes réponses de l’entreprise à ses clients et correspondants, avec la question à laquelle elles répondent. Il ne s’agit pas d’entraîner un modèle d’intelligence artificielle : l’analyse produit seulement les consignes et les exemples décrits ci-dessous. Ces courriels sont lus dans une archive de notre messagerie ; à leur arrivée sur notre serveur, et avant tout enregistrement, les noms et signatures, adresses postales, numéros de téléphone, adresses électroniques, liens, numéros (commande, colis, compte bancaire, TVA, SIRET…), noms de fichiers, montants, dates, heures et délais y sont masqués automatiquement, autant que possible ; une personne relit ensuite un échantillon avant tout envoi au service d’intelligence artificielle. Il en ressort des consignes de style, des fiches de règles par situation (avec parfois de courtes citations de réponses) et des exemples de réponses, relus par une personne avant d’être utilisés, dont nous retirons les données personnelles détectées ; ils sont conservés tant qu’ils sont utilisés ou proposés à la relecture, ou gardés pour pouvoir revenir à une version précédente, et ceux qui sont utilisés sont transmis au service d’intelligence artificielle, avec les consignes de Mélia, à chaque conversation. Les textes masqués utilisés pour cette analyse, et la liste des noms repérés pour les masquer, sont effacés automatiquement, en principe 7 jours au plus après la fin de l’analyse, que le résultat soit utilisé ou non ; une analyse laissée en suspens est effacée de la même façon après 7 jours sans activité. Base légale : notre intérêt légitime à ce que les réponses de Mélia et les projets de réponse de notre outil interne ressemblent à celles de l’atelier.

Votre droit d’opposition à cet apprentissage : vous pouvez vous opposer à tout moment à l’utilisation de vos courriels pour cet apprentissage, en écrivant à [email protected]. Nous écartons alors des analyses à venir les courriels que nous avons envoyés à votre adresse électronique ; pour que cette opposition reste appliquée, votre adresse est gardée dans une liste d’adresses à ne pas lire, sans limite de durée, sauf si vous nous demandez de l’en retirer.

Destinataires : le service d’intelligence artificielle cité ci-dessus ; l’hébergeur du site, LWS, en France ; Cloudflare, dont le réseau achemine et protège les échanges entre votre navigateur et le site (voir le point B) ; et, si vous demandez à parler à l’atelier, les destinataires indiqués aux points G et H (prestataires d’envoi de courriels, messagerie de l’entreprise et outil interne de gestion, y compris le service d’intelligence artificielle de cet outil).

Transferts hors de l’Union européenne : le service d’intelligence artificielle peut traiter des données hors de l’Union européenne, dans les conditions indiquées au point B ci-dessus. Anthropic contracte avec ses clients européens par sa société irlandaise, Anthropic Ireland, Limited ; Anthropic conserve les données aux États-Unis et peut les traiter dans d’autres pays hors de l’Union européenne. Aucune société de son groupe ne figure sur la liste du cadre de protection des données UE–États-Unis : aucune décision d’adéquation ne couvre donc un transfert vers les États-Unis. Son accord de traitement des données intègre, dans la mesure où la loi l’exige, les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Aucune société du groupe OpenAI ne figure non plus sur cette liste : aucune décision d’adéquation ne couvre donc un transfert vers les États-Unis ; lorsque OpenAI Ireland Ltd., par laquelle OpenAI contracte avec ses clients européens, transfère des données hors de l’Espace économique européen, elle s’engage, dans son accord de traitement des données, à le faire sur la base de clauses contractuelles types ou, pour un pays que la Commission européenne a reconnu, d’une décision d’adéquation. Ces clauses sont publiées par la Commission européenne (décision d’exécution (UE) 2021/914) et les accords de traitement des données d’Anthropic et d’OpenAI sont publiés sur leurs sites ; vous pouvez nous en demander une copie à [email protected].

Durée de conservation — pendant la conversation : une conversation prend fin au plus tard 2 heures après votre dernier échange avec Mélia (message, calcul de prix ou changement de réglage d’un prix, avis donné sur une réponse, message à l’atelier) ou 24 heures après son ouverture, et plus tôt si vous commencez une nouvelle conversation ou si vous vous connectez ou vous déconnectez en cours de route ; elle est alors close automatiquement, en principe dans l’heure qui suit, et aussitôt si vous y revenez. Jusque-là, vos messages, vos photos, les résultats de vos calculs de prix (avec le nom de vos fichiers) et, le cas échéant, les informations de vos commandes et de votre panier sont gardés sur notre serveur.

Durée de conservation — à la clôture : les photos sont supprimées, ainsi que l’empreinte de l’adresse IP, et ce que vous avez écrit à Mélia est effacé ; si Mélia a reçu des informations de vos commandes, elles sont effacées, ainsi que toutes les réponses qu’elle a écrites à partir de ce moment, sauf la copie de la conversation que vous choisissez de transmettre à l’atelier, qui suit la durée des courriels.

Durée de conservation — ensuite : de la conversation elle-même, il ne reste, pendant 30 jours, que deux choses. D’abord, les autres réponses de Mélia, avec les réponses toutes prêtes qu’elle vous proposait, et les propositions qu’elle vous a faites (les réglages proposés pour un calcul de prix, sans aucun montant ; la description d’une demande de devis ; le résumé d’un message à l’atelier ; la description préparée pour le Générateur 3D) : nous y masquons, autant que possible, les noms, adresses électroniques, numéros de téléphone et adresses postales. Ensuite, une fiche technique de la conversation : dates, page d’ouverture, rattachement à votre compte si vous étiez connecté, nombre de messages, coût, avis que vous avez donné, actions faites depuis la conversation et indications d’usage (par exemple « a demandé un prix », « a interrogé sur ses commandes », « a été suivie d’une commande »). Le tout est supprimé au bout de ces 30 jours. Si vous étiez connecté, la conversation est rattachée à votre compte : elle est supprimée dans ce même délai, ou plus tôt si votre compte est supprimé avant ; une conversation commencée avant de vous connecter n’est jamais rattachée à votre compte : elle est close et une nouvelle s’ouvre.

Durée de conservation — ce qui suit d’autres durées : les photos de la conversation encore présentes dans votre navigateur sont proposées dans le formulaire de demande de devis, cochées d’office dans la limite du nombre et du poids de fichiers autorisés : celles que vous y laissez cochées suivent la durée des fichiers de cette demande (voir le point A). Un message transmis à l’atelier suit la durée des courriels : 1 an dans le journal d’envoi du site, et au plus 10 ans dans la messagerie de l’entreprise, chez ses prestataires d’envoi de courriels et dans son outil interne (voir les points A, G et H). Si vous passez commande après avoir utilisé l’un des encadrés que Mélia affiche dans la discussion (un bouton, un lien, un réglage de prix, un ajout ou un retrait d’article du panier), la commande porte, dès sa création, une simple mention indiquant qu’elle fait suite à Mélia, sans identifiant de la conversation, pour savoir si l’assistante aide à vendre : cette mention est gardée 10 ans, avec la commande (voir le point A). Pour cela, l’identifiant de la conversation est gardé dans votre session de boutique jusqu’à la commande ou jusqu’à l’expiration de cette session. Lorsque Mélia vous propose un lien vers le Générateur 3D avec une description déjà remplie, qui peut reprendre vos mots, cette description est rangée sur le site, où elle reste valable une heure, sans votre nom, sans votre compte et sans lien avec votre conversation ; l’adresse du lien ne contient qu’un code aléatoire, et la description est effacée dès que vous ouvrez le Générateur 3D en étant connecté. Un relevé technique de chaque appel au service d’intelligence artificielle, sans contenu (date, modèle, volume traité, coût, durée de réponse), est gardé 400 jours ; passé les 30 jours ci-dessus, il ne se rattache plus à aucune conversation. Les compteurs anonymes de la bulle d’aide (voir l’article 6) sont gardés 400 jours. Le journal technique de la boutique garde aussi, sans aucun contenu de vos échanges, le repère de huit caractères de la conversation avec la date de sa clôture et sa cause (par exemple une longue inactivité, une nouvelle conversation, votre connexion ou votre déconnexion), la date de l’envoi d’un message à l’atelier (avec la mention que la copie de la conversation y était jointe, le cas échéant) ou de l’attribution d’une commande, pendant la durée de conservation de ce journal (30 jours). D’après les informations qu’ils publient, nos prestataires d’intelligence artificielle effacent ce que Mélia leur transmet et les réponses qu’ils produisent, comme les textes envoyés pour l’apprentissage décrit ci-dessus, dans un délai de 30 jours au plus, sauf si la loi leur impose de les garder plus longtemps ou si cela leur est nécessaire pour faire respecter leurs règles d’utilisation : Anthropic peut garder jusqu’à 2 ans un contenu signalé comme contraire à ces règles, et le résultat de ses contrôles jusqu’à 7 ans ; OpenAI peut garder plus longtemps ce qui est nécessaire à la protection de ses services ou de tiers, et le faire examiner par ses propres prestataires, y compris hors d’Europe. Ces conservations plus longues servent aux contrôles que ces prestataires mènent pour eux-mêmes, selon leurs propres règles : c’est une exception à la règle générale indiquée au point B. Les copies de sauvegarde de la base de données du site, qui peuvent contenir les données de Mélia décrites dans ce point, suivent les durées indiquées au point A.

Vos droits : les droits décrits à l’article 5 s’appliquent. Pour converser avec Mélia, nous ne vous demandons ni votre nom ni votre adresse électronique, et nous ne classons les conversations ni par nom ni par adresse : nous ne pouvons donc retrouver la vôtre que si elle est rattachée à votre compte, si vous avez utilisé le formulaire « Parler à l’atelier » (le courriel reçu par l’atelier porte un repère de cette conversation), ou si vous nous fournissez des informations qui permettent de la reconnaître. Dans les autres cas, elle est effacée dans les délais ci-dessus.

ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

A. LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la société Abeille 3D, société par actions simplifiée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 918 561 473, dont le siège est situé 60 rue François 1er, 75008 Paris, représentée par son président, Nicolas BOUET.

Le responsable du traitement des données peut être contacté par email, à l’adresse suivante : [email protected]

Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

B. OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement s'engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l'utilisateur n'en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

Le site dispose d'un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.

Un certificat SSL ("Secure Socket Layer" Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l'utilisateur et le site.

De plus, le responsable du traitement des données s'engage à notifier toute rectification ou tout effacement de données, ou toute limitation du traitement, à chaque destinataire auquel ces données ont été communiquées, à moins que cela ne se révèle impossible ou n'exige des efforts disproportionnés ; il fournit à l'utilisateur, s'il en fait la demande, des informations sur ces destinataires.

Dans le cas où l'intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l'utilisateur est compromise, le responsable du traitement s'engage à informer l'utilisateur par tout moyen.

ARTICLE 5 : DROITS DE L'UTILISATEUR

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l'utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l'utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d'espace personnel ou d'abonné.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l’utilisateur dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de sa demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes ; l’utilisateur est alors informé de cette prolongation et de ses motifs dans le délai d’un mois.

Lorsqu’un traitement repose sur le consentement de l’utilisateur, celui-ci peut le retirer à tout moment ; le retrait ne remet pas en cause la licéité du traitement effectué avant lui.

A. PRÉSENTATION DES DROITS DE L'UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DONNÉES

a. Droit d'accès, de rectification et droit à l'effacement

L'utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :

L'utilisateur doit envoyer un email au responsable du traitement des données personnelles en précisant l'objet de sa demande à l'adresse de contact fournie plus haut.

S'il en possède un, l'utilisateur peut supprimer son espace personnel directement depuis son compte, à la rubrique « Détails du compte », selon la procédure suivante :

Une fenêtre de confirmation récapitule les conséquences de la suppression, puis un courriel de confirmation est adressé à l'utilisateur. La suppression prend effet au bout de 15 jours. Pendant ce délai, l'utilisateur peut l'annuler à tout moment, de deux façons : depuis son espace personnel, ou en cliquant le lien figurant dans le courriel de confirmation puis en confirmant l'annulation. À l'échéance, la suppression est effectuée automatiquement et un dernier courriel l'en informe.

Sont alors effacés : ses identifiants, ses adresses enregistrées, ses préférences, ses crédits éventuels du générateur 3D et les autorisations de téléchargement des modèles qu'il avait déverrouillés. Ses avis publiés sur le site restent en ligne mais deviennent anonymes : le nom, l'adresse électronique et les autres éléments d'identification en sont retirés, l'auteur devenant « Client ». Les avis recueillis par notre prestataire d'avis vérifiés ne portent qu'un prénom et ne sont pas concernés par cette anonymisation.

En revanche, les commandes et les factures ne sont pas effacées : la loi impose de conserver ces documents comptables pendant dix ans. Les coordonnées qui y figurent restent donc archivées, mais ne sont plus rattachées à aucun compte. Le droit à l'effacement ne s'applique pas à ce que la loi impose de conserver (article 17.3.b du règlement européen 2016/679). L'adresse IP et le navigateur enregistrés au moment de l'achat restent eux aussi attachés à la commande archivée, non pas au titre de cette obligation comptable, mais pour pouvoir établir dans quelles conditions elle a été passée en cas de contestation. Ne sont pas non plus effacées, pendant la même durée, les copies de ces factures : la sauvegarde sur Google Drive, qui protège nos archives comptables contre la perte, l'exemplaire déposé sur la plateforme de facturation électronique et les pièces remises à notre logiciel de comptabilité et à notre cabinet comptable. Les autres données suivent la durée de conservation qui leur est propre (voir l'article 3), que le compte existe ou non : c'est le cas notamment des fichiers transmis pour produire une commande, qui ne sont pas des documents comptables, des courriels échangés et des messages adressés par le formulaire de contact. Leur effacement peut être demandé à tout moment en nous écrivant à l'adresse de contact.

La suppression du compte fait également perdre l'accès à l'historique des commandes et au téléchargement des factures depuis le site. Une copie peut être demandée avant la suppression, à l'adresse [email protected].

L'utilisateur qui ne pourrait pas utiliser ce bouton peut toujours adresser sa demande par courriel à [email protected].

b. Droit à la portabilité des données

L'utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :

L'utilisateur doit faire une demande de portabilité des données personnelles auprès du responsable du traitement des données personnelles en envoyant un email à l'adresse prévue ci-dessus.

c. Droit à la limitation du traitement des données

L'utilisateur peut demander la limitation du traitement de ses données lorsqu'il en conteste l'exactitude, le temps de la vérifier ; lorsque le traitement est illicite et qu'il préfère la limitation à l'effacement ; lorsque nous n'avons plus besoin des données mais qu'elles lui sont encore nécessaires pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice ; ou lorsqu'il s'est opposé au traitement, le temps de vérifier si nos motifs légitimes prévalent sur les siens. Les données sont alors conservées, mais ne sont plus utilisées qu'avec son accord ou dans les autres cas prévus par l'article 18 du règlement européen 2016/679.

Afin de demander la limitation du traitement de ses données, l'utilisateur doit suivre la procédure suivante :

L'utilisateur doit faire une demande de limitation au traitement de ses données personnelles auprès du responsable du traitement des données personnelles en envoyant un email à l'adresse prévue ci-dessus.

d. Droit d'opposition

L'utilisateur peut s'opposer à tout moment, pour des raisons tenant à sa situation particulière, aux traitements fondés sur notre intérêt légitime (voir l'article 3). Nous cessons alors le traitement, sauf si nous démontrons des motifs légitimes et impérieux qui prévalent sur ses intérêts et ses droits et libertés, ou si les données sont nécessaires à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice. Il peut en outre s'opposer à tout moment, sans avoir à se justifier, à recevoir nos sollicitations commerciales, par le lien de désinscription présent dans nos rappels de panier ou en écrivant à [email protected].

Pour s'opposer au traitement de ses données, l'utilisateur doit faire une demande d'opposition auprès du responsable du traitement des données personnelles en envoyant un email à l'adresse prévue ci-dessus.

e. Droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé

Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l’utilisateur a le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l’affecte de manière significative de façon similaire.

Le site ne prend aucune décision de cette nature : les prix calculés automatiquement lors d’une demande de devis en ligne constituent de simples propositions commerciales, que l’utilisateur demeure libre d’accepter ou de refuser. De même, les services d’intelligence artificielle que nous utilisons ne prennent aucune décision de cette nature : l’assistante Mélia informe les visiteurs, renseigne les clients connectés sur leurs propres commandes et prépare, à leur demande, un calcul de prix, un ajout au panier, une demande de devis ou un message à l’atelier, que seul le visiteur valide (voir l’article 3, point J) ; le service d’intelligence artificielle de notre outil interne aide à trier les courriels reçus et à préparer des projets de réponse, relus et envoyés par une personne (voir l’article 3, point H).

f. Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l'utilisateur qu'il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s'il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

g. Droit de saisir l'autorité de contrôle compétente

Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l'utilisateur, et que l'utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s'il pense qu'il est porté atteinte à l'un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.

B. DONNÉES PERSONNELLES DES PERSONNES MINEURES

Conformément aux dispositions de l'article 8 du règlement européen 2016/679 et à l'article 45 de la loi Informatique et Libertés, lorsqu'un traitement repose sur le consentement, par exemple pour les traceurs de mesure d'audience, un mineur peut consentir seul à partir de 15 ans.

Si l'utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, ce consentement doit être donné conjointement par le mineur et par le ou les titulaires de l'autorité parentale.

L'éditeur du site se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l'utilisateur est âgé d'au moins 15 ans, ou que ce consentement conjoint a bien été donné.

ARTICLE 6 : COOKIES ET AUTRES TRACEURS

Lors de la consultation du site, des cookies et autres traceurs peuvent être déposés sur l’appareil de l’utilisateur ou lus sur celui-ci.

Certains sont strictement nécessaires au fonctionnement du site — gestion de la session, du panier, de la connexion au compte, sécurité et enregistrement des choix de consentement — et ne requièrent pas d’accord préalable.

Le site utilise également les services suivants :

• mesure d’audience : Google Analytics, qui dépose des cookies, et les statistiques de Cloudflare (Cloudflare Web Analytics), qui comptent les visites sans en déposer ;

• mesure des ventes issues de nos annonces : Google Ads, par l’intermédiaire de Google Tag Manager et d’une balise Google Ads installée avec notre boutique. Sur la page de confirmation de commande, cette mesure est réglée pour transmettre à Google Ads l’adresse électronique de facturation de l’acheteur, afin de rattacher l’achat à une annonce ;

• publicité : des annonces Google AdSense sont affichées, notamment sur les articles du blog ;

• provenance des commandes : pendant la visite, notre boutique relève d’où vient le visiteur (site ou campagne d’origine, page d’arrivée, nombre de pages vues) et l’enregistre avec la commande si une commande est passée. Si vous arrivez sur le site par une de nos annonces Google et que vous avez accepté les traceurs de marketing, un cookie de Google Ads, qui garde la trace de ce clic, est déposé dans votre navigateur ; d’après Google, il y reste jusqu’à 90 jours. Chaque fois que vous passez une commande ou envoyez une demande de devis depuis ce navigateur, notre boutique lit ce cookie s’il s’y trouve : elle n’en retient que la date et l’heure de votre dernier clic sur une de nos annonces, qu’elle enregistre avec la commande ou la demande. Elle le lit sans vérifier le choix que vous avez exprimé dans le bandeau : si vous avez retiré votre accord entre-temps, le cookie n’est pas effacé pour autant, et la boutique le lit encore tant qu’il se trouve dans votre navigateur. Pour l’empêcher, supprimez les cookies de notre site dans les réglages de votre navigateur. Pour savoir si une annonce a mené à un achat fait lors d’une visite ultérieure, la boutique rapproche aussi les commandes et les demandes de devis d’un même client (même compte ou même adresse électronique de facturation). La date ainsi relevée et ce rapprochement servent à nos propres statistiques : notre boutique ne les envoie pas à Google pour sa mesure publicitaire. La date reste enregistrée avec la commande ou la demande, aussi longtemps qu’elle (voir l’article 3, point A) ; vous pouvez vous y opposer en nous écrivant à [email protected] (voir l’article 5) ;

• protection contre les robots : reCAPTCHA de Google, sur le formulaire de la page de contact, qui reçoit notamment l’adresse IP et des données de navigation du visiteur.

Pour Google Ads et Google AdSense, Google agit en qualité de responsable de traitement distinct, selon ses propres règles de confidentialité. Ces services de Google et de Cloudflare peuvent entraîner un transfert de données (adresse IP, identifiants de navigation) en dehors de l’Union européenne, dans les conditions indiquées à l’article 3, point B.

Le bandeau affiché lors de la première visite permet à l’utilisateur d’exprimer ses choix concernant les traceurs de statistiques et de marketing. L’utilisateur peut retirer ou modifier son choix à tout moment, aussi simplement qu’il l’a exprimé, en cliquant sur ce lien : gérer mon consentement. Retirer son accord n’efface pas les cookies déjà déposés dans son navigateur : pour les supprimer, il faut utiliser les réglages du navigateur (voir, ci-dessus, « provenance des commandes »). La liste détaillée des cookies utilisés et leurs durées de conservation figurent dans la politique de cookies.

L’assistante Mélia n’utilise aucun traceur de publicité. Quand vous l’ouvrez, en cliquant sur son bouton ou sur la bulle d’aide qu’elle vous propose, elle utilise le cookie de session de la boutique et le dépose si vous n’en aviez pas encore. Dès que votre conversation est créée (par votre premier message, ou par le premier calcul de prix d’un fichier que vous déposez), elle garde dans l’onglet de votre navigateur, jusqu’à sa fermeture au plus tard, l’identifiant de votre conversation et le code qui en donne l’accès ; elle y garde aussi le nom des fichiers 3D dont vous demandez le prix (dix au plus, raccourci s’il dépasse 60 caractères), pour vous les afficher, et le numéro des suggestions de réglage que vous avez écartées : Mélia n’envoie ces deux listes nulle part (le nom réel d’un fichier part, lui, avec ce fichier vers notre outil de devis en ligne, puis revient avec le prix à notre serveur, qui le garde jusqu’à la clôture de la conversation : voir l’article 3, points A et J). Rien de cela n’est déposé ni lu avant que vous ayez ouvert Mélia. Si vous utilisez ensuite l’un des encadrés que Mélia affiche dans la discussion (un bouton, un lien, un réglage de prix, un ajout ou un retrait d’article du panier), le site garde l’identifiant de votre conversation dans votre session de boutique, jusqu’à votre commande ou jusqu’à l’expiration de cette session. Si vous passez commande, celle-ci porte alors une simple mention, sans cet identifiant, qui nous sert à savoir si l’assistante aide à vendre (voir l’article 3, point J). Ce relevé ne dépend pas des choix que vous exprimez dans le bandeau.

Mélia peut vous proposer son aide par une petite bulle, par exemple après un calcul de prix, une erreur de fichier ou la lecture d’une page d’aide. Cette détection est faite uniquement dans votre navigateur : aucune information sur votre navigation n’est enregistrée sur votre appareil ni envoyée au site tant que vous n’agissez pas sur la bulle. Si vous l’ouvrez, la raison pour laquelle cette bulle vous a été proposée (par exemple « prix calculé », avec, selon le cas, le procédé et la matière choisis, un ordre de grandeur du nombre de changements de réglage, le type d’erreur ou la page d’aide lue) est transmise, avec le premier message que vous envoyez ensuite, à Mélia et au service d’intelligence artificielle, et la situation à l’origine de la bulle est notée sur la conversation ; si vous cliquez sur une réponse proposée dans la bulle, ce texte est envoyé à Mélia comme un message de votre part. Le site compte, par jour et sans vous identifier, les bulles d’aide ouvertes ou refusées, y compris quand vous fermez la bulle. Ces compteurs ne contiennent aucune adresse IP ; pour limiter le nombre d’envois, une empreinte codée de votre adresse IP est gardée environ une heure.

ARTICLE 7 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l'adresse ci-après indiquée :

https://www.abeille3d.com/politique-de-confidentialite

L'éditeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.

Par conséquent, l'utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.

Il est porté à la connaissance de l'utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le : 14/10/2026.

ARTICLE 8 : INFORMATION DE L'UTILISATEUR SUR LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

En utilisant le site, l’utilisateur reconnaît avoir été informé de la présente politique de confidentialité, en particulier des conditions de collecte et de traitement de ses données à caractère personnel et des droits dont il dispose.